Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHUTTLE
GRIVEN FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94506613
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque SHUTTLE

Déposée le 11 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRIVEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRIVEN FRANCE domicilié(e) 22, Rue Parmentier, 94210 La Varenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 162 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIVEN FRANCE SARL - France.

La marque SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUTTLE est expirée depuis le 11 février 2004.

GRIVEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HELIOS , STING , KU-BO , GOBLIN , TWIN , CYCLOPE , FLASH DANCE , SMILE , TRACER 4000 , MANTA


GRIVEN FRANCE SARL - 22, Rue Parmentier, 94210 La Varenne - France - SIREN 350162731


GRIVEN FRANCE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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